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Dernière mise à jour : 18/09/2026

1. Éditeur du site

DB Digital
SARL unipersonnelle au capital de 500 €
RCS Le Puy-en-Velay 934 081 142
SIRET : 934 081 142 00010
N° de TVA intracommunautaire : FR59 934 081 142
Siège social : 83 Rue du Calvaire, 43140 Saint-Victor-Malescours, France
Gérant et Directeur de la publication : Brian Denis
Téléphone : 04 28 04 02 71
Email : [email protected]

DataHub est un service édité sous la marque Kodix.

DataHub est un service réservé aux professionnels (commerçants, entreprises et personnes morales agissant dans le cadre de leur activité). Il n'est pas destiné aux consommateurs au sens du Code de la consommation.

2. Hébergement

Le site et le Service sont hébergés dans les centres de données français de :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07
www.ovhcloud.com

L'ensemble des données du Service (bases de données, fichiers et traitements, y compris l'inférence du module d'intelligence artificielle) est hébergé sur cette infrastructure, située en France.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, logiciels) est la propriété exclusive de DB Digital / Kodix ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DB Digital.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

L'intégralité des informations relatives au traitement des données personnelles (responsable du traitement, catégories de données, finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires, transferts hors Union européenne, sous-traitance et exercice de vos droits) figure dans un document unique de référence :

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Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données, écrivez à [email protected]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.

5. Cookies et mesure d'audience

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  • Par défaut, sans cookie et sans consentement : la mesure reste anonyme. Aucun cookie n'est déposé et votre adresse IP est tronquée avant enregistrement. Ce régime relève de la mesure d'audience exemptée de consentement au sens des lignes directrices de la CNIL : les données servent à nos seules statistiques de fréquentation, ne sont recoupées avec aucun autre traitement, ne sont transmises à aucun tiers et ne permettent pas de vous suivre sur d'autres sites.
  • Après votre acceptation : un cookie de mesure d'une durée maximale de 13 mois est déposé. Il permet de reconnaître les visites répétées et d'affiner les statistiques. Ce dépôt est soumis à votre consentement, recueilli lors de votre première visite et modifiable à tout moment via le lien « Gérer les cookies » en pied de page.

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Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, ainsi que gérer ou supprimer les cookies déjà déposés depuis les paramètres de votre navigateur.

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

  • Téléphone : 04 28 04 02 71
  • Email : [email protected]
  • Formulaire de contact : kodix.fr/contact
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